Conseil municipal du 3 août 2023 - Bienvenue à Contamine-Sarzin

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Conseil municipal du 3 août 2023

Publié : 20 juillet 2023
Mis à jour : 8 décembre 2023

Liste des délibérations

Délibérations :

Délibération n°D_2023_08_03_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 12 juin 2023

Délibération n°D_2023_08_03_02 : Cession d’une portion de la parcelle cadastrée section A n°3145 sise au lieudit Cheneviers à Contamine-Sarzin

Délibération n°D_2023_08_03_03 : Travaux de renouvellement du réseau d’Alimentation en Eau Potable (AEP) du hameau Sous Molières - Délibération pour autoriser Monsieur le Maire à lancer la procédure

Délibération n° D_2023_08_03_04 : Réalisation d’un projet d’utilité publique (local association, local commercial et logements) sur le terrain cadastré section 0A n°2014 - Délibération pour autoriser Monsieur le Maire à lancer la procédure

Délibération n°D_2023_08_03_05 : Convention de partenariat pour la constitution du Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) de Haute-Savoie à passer entre le Syndicat des Energies et de l’Aménagement numérique de Haute-Savoie (SYANE), la Régie de Gestion des Données Savoie Mont-Blanc (RGD) et la commune de Contamine-Sarzin

Délibération n°D_2023_08_03_06 : Convention particulière relative à l’enfouissement des équipements de communications électroniques – Route de Frangy

Délibération n° D_2023_08_03_07 : Tarifs eau potable pour la période du 1er septembre 2023 au 31 août 2024

Délibération n° D_2023_08_03_08 : Modification des tarifs de location de l’espace Pierre Brand pour l’exercice 2024

Délibération n° D_2023_08_03_09 : Tarifs de location de l’espace Pierre Brand pour l’exercice 2025

Délibération n° D_2023_08_03_10 : Etat d’assiette des coupes de bois en forêt communale de Contamine-Sarzin pour l’exercice 2024

Délibération n° D_2023_08_03_11 : Modification des délibérations n°D_2021_12_10_09 du 10 décembre 2021 et n°D_2022_03_03_09 du 3 mars 2022 portant organisation du temps de travail des agents

Délibération n° D_2023_08_03_12 : Délibération instaurant des autorisations d’absences pour motifs personnel ou familiaux au profit des agents

Délibération n° D_2023_08_03_13 : Délibération portant revalorisation du montant du forfait télétravail