Bienvenue à Contamine-Sarzin

Arrêté n°A_2023_006 de désignation d’un correspondant incendie et secours
Arrêté n°A_2023_023 portant renouvellement de l’arrêté temporaire n°A_2022_010 du 19 janvier 2022 relatif à l’utilisation du domaine public communal à des fins commerciales : permis de stationnement
Arrêté municipal n°A_2023_024 portant réglementation de la circulation - Ancien chemin des Usses à Contamine
Arrêté n°A_2023_026 portant modification des limites d’agglomération sur la RD 123 au lieudit "Sarzin"
Arrêté n°A_2023_039 (...)

Arrêté n°93/3 portant sur la circulation sur la route du relais au Mont de Musièges
Arrêté du 19 mars 1996 réglementant la circulation au pont de Peccoud
Arrêté n°3/97 du 13 février 1997 portant sur le régime de priorité entre la RD 123 et la voie communale n°4
Arrêté du 10 février 1998 portant sur la divagation des animaux
Arrêté n°06.00 du 9 mai 2000 portant sur les nuisances sonores
Arrêté n°02.01 du 7 mai 2002 fixant le montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des (...)