Délibération n°D_2019_02_07_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 13 décembre 2018
Délibération n°D_2019_02_07_02 : Position du conseil municipal concernant la demande de permis d’aménager n°07408615X0001
Délibération n°D_2019_02_07_03 : Projet d’échange de parcelles avec M. et Mme Laurent DUPRAZ
Délibération n°D_2019_02_07_04 : Autorisation de demande de subvention pour la création d’un aménagement sécuritaire par la création de trottoirs au centre de Contamine-Sarzin et d’un rond-point vers la Fruitière
Délibération n°D_2019_02_07_05 : Demande d’un montage financier avec subvention à Energie et Services de Seyssel pour la mise en souterrain des réseaux secs sur l’ensemble du hameau de Villard
Délibération n°D_2019_02_07_06 : Taux et exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement
Délibération n°D_2019_02_07_07 : Tarifs de locations de la salle des fêtes pour l’exercice 2020
Délibération n°D_2019_03_28_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 07 février 2019
Délibération n°D_2019_03_28_02 : Achat d’un petit chalet pour matérialiser une entrée de la commune de Contamine-Sarzin
Délibération n°D_2019_03_28_03 : Proposition d’extension d’Energie et Services de Seyssel du réseau basse tension (BT) au lieu-dit Pré Gaillard (opération 19/086/CO/REE)
Délibération n°D_2019_03_28_04 : Superpositions d’affectations du domaine public : autorisation de signature de la convention concernant le pont de Peccoud avec la commune de Marlioz
Délibération n°D_2019_03_28_05 : Achat de l’emprise des travaux d’agrandissement du pont de Peccoud sur la parcelle cadastrée section 0A n°1011 située au lieu-dit Vallières sur la commune de Marlioz
Délibération n°D_2019_03_28_06 : Achat de la parcelle cadastrée section 0A n°1107 située au lieu-dit Peccoud sur la commune de Marlioz
Délibération n°D_2019_03_28_07 : Tarif loyer appartement n°4 du bâtiment « Ferme de Lise » à compter du 31 mars 2019
Délibération n°D_2019_03_28_08 : Tarif loyer appartement n°4 du bâtiment « Mairie » à compter du 15 avril 2019
Délibération n°D_2019_03_28_09 : Budget principal, Budget eau et assainissement et Budget Lotissement « Les Terrasses de Sarzin » – Election du Président de séance pour l’approbation du compte administratif 2018
Délibération n°D_2019_03_28_10 : Budget principal - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2018
Délibération n°D_2019_03_28_11 : Budget principal - Adoption du compte administratif de l’exercice 2018
Délibération n°D_2019_03_28_12 : Montant des subventions allouées aux associations pour l’exercice 2019
Délibération n°D_2019_03_28_13 : Montant de l’indemnité de gardiennage de l’église communale pour l’exercice 2019
Délibération n°D_2019_03_28_14 : Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’exercice 2019
Délibération n°D_2019_03_28_15 : Budget principal - Affectation des résultats de l’exercice 2018 au budget primitif de l’exercice 2019
Délibération n°D_2019_03_28_16 : Budget principal - Vote du budget primitif de l’exercice 2019
Délibération n°D_2019_03_28_17 : Budget eau et assainissement - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2018
Délibération n°D_2019_03_28_18 : Budget eau et assainissement - Adoption du compte administratif de l’exercice 2018
Délibération n°D_2019_03_28_19 : Budget eau et assainissement - Affectation des résultats de l’exercice 2018 au budget primitif de l’exercice 2019
Délibération n°D_2019_03_28_20 : Budget eau et assainissement - Vote du budget primitif de l’exercice 2019
Délibération n°D_2019_03_28_21 : Budget Lotissement « Les Terrasses de Sarzin » - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2018
Délibération n°D_2019_03_28_22 : Budget Lotissement « Les Terrasses de Sarzin » - Adoption du compte administratif de l’exercice 2018
Délibération n°D_2019_03_28_23 : Budget Lotissement « Les Terrasses de Sarzin » - Affectation des résultats de l’exercice 2018 au budget primitif de l’exercice 2019
Délibération n°D_2019_03_28_24 : Budget Lotissement « Les Terrasses de Sarzin » - Vote du budget primitif de l’exercice 2019
Délibération n°D_2019_05_06_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 28 mars 2019
Délibération n°D_2019_05_06_02 : Vente d’une portion des parcelles cadastrées section 0A n°3230, 3229 et 3224 situées au lieu-dit Sur la Tour sur la commune de Contamine-Sarzin à la SCI Bourgogne 74
Délibération n°D_2019_05_06_03 : Statuts de la Communauté de Communes Usses et Rhône (CCUR) – Modification statutaire n°4
Délibération n°D_2019_05_06_04 : Opposition au transfert à la Communauté de Communes Usses et Rhône au 1er janvier 2020 de la compétence eau potable
Délibération n°D_2019_05_06_05 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2018
Délibération n°D_2019_05_06_06 : Projet d’échange de parcelles avec M. et Mme Laurent DUPRAZ
Délibération n°D_2019_05_06_07 : Location avec promesse de vente d’un véhicule type Renault Kangoo
Délibération n°D_2019_05_06_08 : Mise en place du paiement en ligne PayFIP à destination des usagers, particuliers ou entreprises
Délibération n°D_2019_05_06_09 : Subvention exceptionnelle en faveur de la restauration de Notre-Dame de Paris
Délibération n°D_2019_06_13_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 06 mai 2019
Délibération n°D_2019_06_13_02 : Acquisition des terrains au droit de la mairie – Portage foncier de l’Etablissement Public Foncier de la Haute-Savoie (EPF 74)
Délibération n°D_2019_06_13_03 : Projet d’aménagement de trottoirs au Chef-Lieu, de la route de la Fruitière jusqu’à une portion de la route de Villard et en partie sur la départementale 123, et création d’un rond-point sur la départementale et les deux voies où seront mis en place les trottoirs vers la Fruitière
Délibération n°D_2019_06_13_04 : Demande à la commune de Sallenôves d’engager une Déclaration d’Utilité Publique (DUP) ou une délibération de leur part nous autorisant à engager, nous, commune de Contamine-Sarzin, envers Monsieur et Madame Forray et la succession Henriette Besson
Délibération n°D_2019_06_13_05 : Budget principal – Exercice 2019 – Décision modificative n°1
Délibération n°D_2019_06_13_06 : Budget principal – Exercice 2019 – Décision modificative n°2
Délibération n°D_2019_06_13_07 : Proposition d’extension d’Energie et Services de Seyssel du réseau France Telecom au lieu-dit Pré Gaillard (opération 19/086/CO/FTH)
Délibération n°D_2019_09_03_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 13 juin 2019
Délibération n°D_2019_09_03_02 : Avis du Conseil Municipal sur le PLUi du Val des Usses arrêté le 11 juin 2019
Délibération n°D_2019_09_03_03 : Statuts de la Communauté de Communes Usses et Rhône (CCUR) – Modifications statutaires n°4 – Retrait de la délibération municipale n°D_2019_05_06_03 du 6 mai 2019
Délibération n°D_2019_09_03_04 : Statuts de la Communauté de Communes Usses et Rhône (CCUR) – Modifications statutaires n°4
Délibération n°D_2019_09_03_05 : Opposition à l’encaissement des recettes des ventes de bois par l’Office National des Forêts en lieu et place de la commune
Délibération n°D_2019_09_03_06 : Achat d’une mini-pelle
Délibération n°D_2019_09_03_07 : Demande de participation financière ou matérielle de l’association « La team j’adore ct’ambiance » (Bassy) pour l’organisation d’un concert live le 12 septembre 2020 au profit d’enfants handicapés, malades, orphelins ou dans le besoin
Délibération n°D_2019_09_03_08 : Demande de subvention de l’association Cally Nant (Franclens) pour l’accueil en centre de loisirs et périscolaire d’enfants par du personnel qualifié
Délibération n°D_2019_09_03_09 : Budget principal – Exercice 2019 – Décision modificative n°3
Délibération n°D_2019_09_03_10 : Projet d’aménagement de trottoirs au Chef-Lieu, de la route de la Fruitière jusqu’à une portion de la route de Villard et en partie sur la départementale 123, et création d’un rond-point sur la départementale et les deux voies où seront mis en place les trottoirs vers la Fruitière- Complément à la délibération N° D_2019_06_13_03 du 13 juin 2019
Délibération n°D_2019_09_23_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 03 septembre 2019
Délibération n°D_2019_09_23_02 : Budget lotissement – Exercice 2019 – Décision modificative n°1
Délibération n°D_2019_09_23_03 : Budget principal – Exercice 2019 – Décision modificative n°4
Délibération n°D_2019_09_23_04 : Tarifs eau du 1er septembre 2019 au 31 août 2020
Délibération n°D_2019_09_23_05 : Travaux d’aménagement sécuritaire par la création de trottoirs au centre de Contamine-Sarzin et d’un rond-point vers la Fruitière – Régularisation emprise sur les particuliers
Délibération n°D_2019_10_10_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 23 septembre 2019
Délibération n°D_2019_10_10_02 : Budget lotissement – Exercice 2019 – Retrait de la décision modificative n°1
Délibération n°D_2019_10_10_03 : Budget principal – Exercice 2019 – Retrait de la décision modificative n°4
Délibération n°D_2019_10_10_04 : Budget lotissement – Exercice 2019 – Décision modificative n°2
Délibération n°D_2019_10_10_05 : Budget principal – Exercice 2019 – Décision modificative n°5
Délibération n°D_2019_11_25_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 10 octobre 2019
Délibération n°D_2019_11_25_02 : Renouvellement de la ligne de trésorerie
Délibération n°D_2019_11_25_03 : Renouvellement de l’emprunt pour le financement des travaux d’aménagement du lotissement « Les Terrasses de Sarzin »
Délibération n°D_2019_11_25_04 : Budget lotissement – Exercice 2019 – Décision modificative n°3
Délibération n°D_2019_11_25_05 : Règlement de formation de la commune de Contamine-Sarzin
Délibération n°D_2019_11_25_06 : Plan de formation mutualisé au profit ds agents des collectivités du territoire n°6 "Albanais, Semine et Usses"
Délibération n°D_2019_12_09_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 25 novembre 2019
Délibération n°D_2019_12_09_02 : Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) – Budget principal M14 – Exercice 2020
Délibération n°D_2019_12_09_03 : Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) – Budget eau et assainissement M49 – Exercice 2020
Délibération n°D_2019_12_09_04 : Budget principal – Exercice 2019 – Décision modificative n°6
