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Décisions du Maire

Décision n°DEC_2024_01_24_01 de Monsieur le Maire "Remplacement et mise en service chauffe-eau appartement n°2 mairie"

Décision n°DEC_2024_01_24_02 de Monsieur le Maire "Prestation de curage de fossés route de Villard"

Décision n°DEC_2024_01_25_01 de Monsieur le Maire "Travaux de drainage au lieudit Sarzin"

Décision n°DEC_2024_01_25_02 de Monsieur le Maire "Réalisation de travaux dans l’enceinte de la salle des fêtes"

Décision n°DEC_2024_02_08_01 de Monsieur le Maire "Fauchage des routes et chemins pour 2024"

Décision n°DEC_2024_02_08_02 de Monsieur le Maire "Mission de maîtrise d’œuvre pour la création d’un giratoire sur la RD 123 – mission complémentaire : constitution d’un dossier de demande d’examen au cas par cas"

Décision n°DEC_2024_03_27_01 de Monsieur le Maire "Prestation de diagnostics immobiliers réglementaires pour les appartements communaux sis dans le bâtiment de la cure au 147, Le Pavé à Contamine-Sarzin (74270)"

Décision n°DEC_2024_03_27_02 de Monsieur le Maire "Prestation de diagnostics immobiliers réglementaires pour les appartements communaux sis dans le bâtiment de la mairie au 67, rue de la Mairie à Contamine-Sarzin (74270)"

Décision n°DEC_2024_03_27_03 de Monsieur le Maire "Prestation de diagnostics immobiliers réglementaires pour les appartements communaux sis dans le bâtiment de la Ferme de Lise au 673, route du Chef-Lieu à Contamine-Sarzin (74270)"

Décision n°DEC_2024_04_08_01 de Monsieur le Maire "Fourniture d’une cuve de récupération des eaux de pluie au hangar communal"

Décision n°DEC_2024_04_10_01 de Monsieur le Maire "Travaux d’aménagements d’ouvrages de sectorisation sur le réseau d’adduction en eau potable"

Décision n°DEC_2024_05_14_01 de Monsieur le Maire "Mission archiviste"

Décision n°DEC_2024_05_22_01 de Monsieur le Maire "Etablissement de diagnostics amiante et plomb avant travaux sur le bien sis sur la parcelle cadastrée section A n°2014"

Décision n°DEC_2024_05_22_02 de Monsieur le Maire "Retrait de la décision n°DEC_2024_03_28_01 du 28 mars 2024 et constitution/reprise de provision pour créances douteuses pour l’exercice 2024"

Décision n°DEC_2024_06_13_01 de Monsieur le Maire "Etude thermique espace Pierre Brand"

Décision n°DEC_2024_06_13_02 de Monsieur le Maire "Etablissement d’un plan topographique du cimetière"

Décision n°DEC_2024_06_19_01 de Monsieur le Maire "Remplacement des volets battants du bâtiment mairie par des volets en composite"

Décision n°DEC_2024_06_19_02 de Monsieur le Maire "Réalisation d’un emprunt pour l’acquisition de l’immeuble sis sur le terrain cadastré section 0A n°3200"

Décision n°DEC_2024_06_19_03 de Monsieur le Maire "Création d’une plateforme de stockage à côté du hangar communal"

Décision n°DEC_2024_07_01_01 de Monsieur le Maire "Acquisition d’un véhicule Iveco Daily"

Décision n°DEC_2024_07_01_02 de Monsieur le Maire "Busage de fossé"

Décision n°DEC_2024_07_30_01 de Monsieur le Maire "Fourniture, transport et déchargement d’un abri sapin"

Décision n°DEC_2024_10_14_01 de Monsieur le Maire "Mission de déneigement"

Décision n°DEC_2024_10_23_01 de Monsieur le Maire "Réparation du système de chauffage du bâtiment Ferme de Lise"

Décision n°DEC_2024_11_22_01 de Monsieur le Maire "Mission de maîtrise d’oeuvre pour la création d’un giratoire sur la RD 123 - mission optionnelle : dossier de prise en considération (DPC)"