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Décisions du Maire

  • Publié : 9 janvier 2025
  • Mis à jour : 20 février 2025

Décision n° DEC_2025_01_08_01 de Monsieur le Maire "Mission de contrôle technique pour la réalisation d’un projet d’utilité publique sur le terrain cadastré section A n°2014"

Décision n° DEC_2025_01_08_02 de Monsieur le Maire "Mission de coordination sécurité et protection de la santé pour la réalisation d’un projet d’utilité publique sur le terrain cadastré section A n°2014"

Décision n° DEC_2025_01_16_01 de Monsieur le Maire "Devis n°23632/ETH du 6 janvier 2025 d’Energie et Services de Seyssel portant sur les travaux d’éclairage public et fourniture en vue du renouvellement du fond vert"

Décision n° DEC_2025_01_16_02 de Monsieur le Maire "Mission d’analyse du cycle de vie en phase chantier pour la réalisation d’un projet d’utilité publique sur le terrain cadastré section A n°2014"

Décision n° DEC_2025_02_05_01 de Monsieur le Maire "Mission géotechnique pour la réalisation d’un projet d’utilité publique sur le terrain cadastré section A n°2014"

Décision n° DEC_2025_02_12_01 de Monsieur le Maire "Conclusion d’un contrat de bail à ferme"

Décision n° DEC_2025_02_17_01 de Monsieur le Maire "Mission d’étude de maîtrise d’oeuvre complète pour le dévoiement du réseau d’Adduction en Eau Potable (AEP) secteur Chef-Lieu"

Décision n° DEC_2025_02_19_01 de Monsieur le Maire "Réhabilitation du réservoir des Molières"

Décision n° DEC_2025_02_19_02 de Monsieur le Maire "Mise en place d’une pompe à chaleur à l’église"