Conseil municipal du 20 décembre 2023 - Bienvenue à Contamine-Sarzin

Vous êtes ici : Accueil > Mairie > Conseil municipal > Conseils municipaux, délibérations et décisions du Maire > 2023 > Conseil municipal du 20 décembre 2023

Conseil municipal du 20 décembre 2023

Publié : 8 décembre 2023
Mis à jour : 16 février 2024

Liste des délibérations

Délibérations :

Délibération n°D_2023_12_20_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 15 novembre 2023

Délibération n°D_2023_12_20_02 : Délégations consenties au Maire en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Modification de la délibération n°D_2020_07_10_04 du 10 juillet 2020

Délibération n°D_2023_12_20_03 : Désignation d’un élu en charge du sport

Délibération n°D_2023_12_20_04 : Délibération autorisant Monsieur le Maire à lancer une procédure de reprise de concession en état d’abandon

Délibération n°D_2023_12_20_05 : Budget principal – Exercice 2023 - Admission en non-valeurs d’un titre de recettes

Délibération n° D_2023_12_20_06 : Budget eau et assainissement – Exercice 2023 - Admission en non-valeurs de titres de recettes

Délibération n°D_2023_12_20_07 : Budget principal – Exercice 2023 – Décision modificative n°3

Délibération n°D_2023_12_20_08 : Budget eau et assainissement – Exercice 2023 – Décision modificative n°2

Délibération n° D_2023_12_20_09 : Budget principal - Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement en 2024 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice 2023

Délibération n° D_2023_12_20_10 : Budget eau et assainissement - Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement en 2024 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice 2023

Délibération n° D_2023_12_20_11 : Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) pour le projet de renouvellement du réseau AEP du secteur Sous Molières