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Conseil municipal du 2 juillet 2024

Publié : 24 juin 2024
Mis à jour : 10 juillet 2024

Liste des délibérations prises au cours de la séance

Délibérations :

Délibération n°D_2024_07_02_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 7 mai 2024

Délibération n°D_2024_07_02_02 : Modification n°5 des statuts de la Communauté de Communes Usses et Rhône

Délibération n°D_2024_07_02_03 : Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer la convention d’implantation sur le domaine privé de conteneurs aériens destinés à la collecte des déchets ménagers recyclables à passer avec le SIVALOR

Délibération n°D_2024_07_02_04 : Devis pour divers travaux de voirie communale (routes de Villard, du Mont et du Pont Fornant)

Délibération n°D_2024_07_02_05 : Budget principal – Exercice 2024 – Décision modificative n°1

Délibération n° D_2024_07_02_06 : Budget eau et assainissement – Exercice 2024 – Décision modificative n°1