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Conseil municipal du 17 octobre 2024

  • Publié : 10 octobre 2024
  • Mis à jour : 25 octobre 2024

Liste des délibérations

Délibérations :

Délibération n°D_2024_10_17_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 22 août 2024

Délibération n°D_2024_10_17_02 : Mandat spécial pour la participation de quatre élus au 106ème congrès des Maires du 19 au 21 novembre 2024 et délibération fixant les montants indemnitaires associés audit mandat

Délibération n°D_2024_10_17_03 : Délibération du conseil municipal sur les zones d’accélération des énergies renouvelables

Délibération n°D_2024_10_17_04 : Devis pour la rénovation énergétique de la salle des fêtes

Délibération n°D_2024_10_17_05 : Devis pour la rénovation énergétique du bâtiment cure

Délibération n°D_2024_10_17_06 : Demande de subvention au titre du fonds vert pour la rénovation énergétique du bâtiment cure

Délibération n°D_2024_10_17_07 : Demande de subvention au titre du fonds vert pour la rénovation énergétique de l’église

Délibération n°D_2024_10_17_08 : Demande de subvention auprès de la région Auvergne Rhône-Alpes au titre du Bonus Ruralité pour la rénovation énergétique de la salle des fêtes

Délibération n°D_2024_10_17_09 : Demande de subvention auprès de la région Auvergne Rhône-Alpes au titre du Bonus Ruralité pour la rénovation énergétique du bâtiment cure

Délibération n°D_2024_10_17_10 : Demande de subvention auprès de la région Auvergne Rhône-Alpes au titre du Bonus Ruralité pour la rénovation énergétique de l’église

Délibération n°D_2024_10_17_11 : Demande de subvention auprès de la Fondation du Patrimoine pour la rénovation énergétique de l’église

Délibération n°D_2024_10_17_12 : Position des élus sur l’urbanisation de la commune en 2025 du fait de l’approvisionnement en eau potable

Délibération n°D_2024_10_17_13 : Demande de subvention des Jeunes Agriculteurs de Frangy/Seyssel pour l’organisation d’une manifestation (défilé de tracteurs)