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Conseil municipal du 13 décembre 2024

Publié : 3 décembre 2024
Mis à jour : 20 janvier 2025

Liste des délibérations

Délibérations :

Délibération n°D_2024_12_13_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 17 octobre 2024

Délibération n°D_2024_12_13_02 : Complément à la modification n°5 des statuts de la Communauté de Communes Usses et Rhône

Délibération n°D_2024_12_13_03 : Enquête publique de Déclaration d’Utilité Publique (DUP) et parcellaire préalable à l’expropriation pour l’aménagement d’un giratoire sur la RD 123, d’un espace multisports de type « city-stade » et d’un parking

Délibération n°D_2024_12_13_04 : Délibération autorisant Monsieur le Maire à déposer une demande de permis de construire pour la réalisation d’un projet d’utilité publique sur le terrain cadastré section A n°2014

Délibération n°D_2024_12_13_05 : Location de l’espace Pierre Brand – Suppression de l’option « Utilisation des appareils de cuisson de la cuisine » et modification du règlement

Délibération n°D_2024_12_13_06 : Renouvellement de la convention pour l’exécution de tâches administratives « prestation paies » passée avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique de la Haute-Savoie

Délibération n°D_2024_12_13_07 : Délibération portant suppression d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe et création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe

Délibération n°D_2024_12_13_08 : Délibération portant suppression d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe et création d’un poste d’agent de maîtrise

Délibération n°D_2024_12_13_09 : Délibération portant création d’un emploi d’adjoint technique permanent à temps non complet

Délibération n°D_2024_12_13_10 : Mise en œuvre du forfait mobilités durables

Délibération n°D_2024_12_13_11 : Délibération relative à la redevance consommation d’eau potable et à la redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025

Délibération n°D_2024_12_13_12 : Fixation des tarifs de vente de bois de chauffage

Délibération n°D_2024_12_13_13 : Demande de subvention pour l’opération Nez Rouge Haute-Savoie du 31 décembre 2024

Délibération n°D_2024_12_13_14 : Demande de subvention de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat Haute-Savoie pour l’insertion et l’emploi des jeunes

Délibération n°D_2024_12_13_15 : Demande de subvention au titre du fonds chaleur pour la réalisation d’un projet d’utilité publique sur le terrain cadastré section A n°2014

Délibération n°D_2024_12_13_16 : Budget principal – Exercice 2024 - Décision modificative n°3